Réduire les risques de responsabilité

Photo de Stephen Frink

La plongée comporte intrinsèquement des risques, et les professionnels de la plongée doivent veiller à la sécurité de leurs clients et faire de leur mieux pour prévenir les accidents. Toutefois, des accidents peuvent survenir malgré tous les efforts de prévention.

La formation, la sensibilisation, les plans d’action d’urgence et l’assurance peuvent aider à atténuer les conséquences des accidents, mais rien ne peut véritablement empêcher une poursuite civile ou même des poursuites pénales. Si l’assurance peut limiter les pertes financières, les accidents peuvent avoir des conséquences qui nuisent à votre réputation, entraîner des périodes d’inactivité importantes avec une perte de revenus associée, et même engendrer des répercussions morales susceptibles d’affecter votre santé personnelle.

La prévention est essentielle pour réduire les risques ; bien les comprendre permet de limiter votre exposition aux conséquences juridiques.

Voici quelques-uns des facteurs de risque les plus importants à considérer. Cette liste n’est pas exhaustive, mais elle s’appuie sur des incidents ayant causé des dommages, des blessures ou des décès ayant donné lieu à des poursuites.¹1

  • Ne pas disposer d’un plan d’action d’urgence (EAP), ne pas le pratiquer et ne pas le mettre en œuvre correctement — Adopter une réponse inappropriée face à un accident ou ne pas suivre le plan d’action d’urgence (EAP) peut rendre vaines même les meilleures préparations.
  • Perdre un plongeur —De nombreuses ressources permettent de réduire ce risque, mais la gestion de cette situation lorsqu’elle survient nécessite un EAP spécialisé.
  • Ne pas évaluer correctement les conditions du site de plongée — Une évaluation inadéquate, incluant les changements de situation ainsi que le niveau d’expérience et de préparation requis des plongeurs, peut entraîner une mise en cause de responsabilité et provoquer des blessures ou des décès.
  • Ne pas utiliser un questionnaire médical approprié ni appliquer ses recommandations — Les professionnels de la plongée doivent mettre en place et suivre rigoureusement des procédures formelles afin d’éviter de nuire à un élève tout en respectant sa confidentialité.
  • Fournir des briefings insuffisants avant la sortie, avant la plongée et après la plongée — Les briefings doivent être complets et systématiquement donnés avant et après chaque plongée ou sortie, quel que soit le niveau d’expérience du groupe.
  • Ne pas disposer d’un équipement et de fournitures de premiers secours adéquats — Prévoir le trajet de retour le plus long vers la côte en cas d’accident nécessitant de l’oxygène, et envisager la possibilité de victimes multiples. S’assurer que le matériel est suffisant, bien entretenu et non périmé. L’incapacité à prodiguer les premiers secours représente un risque majeur.
  • Ne pas respecter des ratios instructeur/élèves appropriés — Ces ratios existent pour garantir la sécurité des élèves ; leur non-respect constitue non seulement une violation des standards, mais peut aussi entraîner des préjudices graves, la perte d’un plongeur en mer, voire un décès.
  • Ne pas disposer d’équipements de communication adaptés — Les plongeurs doivent pouvoir contacter les secours en cas de besoin. La plupart des réglementations maritimes exigent une redondance ; se fier uniquement à un téléphone portable plongée depuis le rivage ou en lac est déconseillé.
  • Négliger les vérifications personnelles, celles des élèves ou du binôme — Ne pas effectuer régulièrement et correctement ces contrôles expose tous les plongeurs à des accidents, notamment en cas de négligence des réserves de gaz ou de la flottabilité.

Le risque d’exposition à la responsabilité civile et à d’autres demandes d’indemnisation varie selon le lieu et dépend notamment des conditions environnementales, du marché, des risques inhérents au site et de la localisation géographique. Une évaluation rigoureuse des risques pour chaque opération et sur chaque site est indispensable afin d’identifier ces expositions. Des mesures d’atténuation des riques adaptées, une meilleure sensibilisation, la formation et la formation continue du personnel, ainsi qu’une assurance responsabilité professionnelle adéquate sont essentielles pour prévenir les accidents, limiter autant que possible les dommages en cas d’incident et garantir une protection juridique appropriée.

Lorsqu’un accident survient, ou si vous suspectez qu’une situation à risque puisse se produire, il est essentiel de signaler immédiatement ces événements à votre organisme de formation et à votre assureur, quelle que soit l’ampleur des conséquences anticipées.²2 Le défaut de déclaration peut sérieusement compromettre la capacité de votre assureur à intervenir efficacement et à protéger vos intérêts. Être préparé et consigner l’incident contribue à renforcer votre protection face aux conséquences potentielles.


Notes

  1. Le guide DAN d’évaluation des risques pour les opérateurs et professionnels de la plongée, qui identifie de nombreux autres risques de responsabilité juridique, est disponible en téléchargement gratuit dans la bibliothèque de publications de DAN.
  2. Téléchargez l’article de DAN Incident Aftermath: What to Do and What Not to Do.

© Alert Diver — Q1 2020